Marque renouvelée - Marque en vigueur

CELLIER DU DELTA
LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97691196
Date de dépôt :
11/08/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2027

Présentation de la marque CELLIER DU DELTA

Déposée le 11 août 1997 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER DU DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON-DU-GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS domicilié(e) 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON-DU-GARD - France.

La marque CELLIER DU DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CELLIER DU DELTA arrivera à expiration en date du 11 août 2027.

LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois , UN DEMI SIECLE D'EXIGENCE


LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME - 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON-DU-GARD - France - SIREN 690200910


LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS - 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON-DU-GARD - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348043 - Publication au BOPI 2007-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 22 août 2017 n°2657466 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-08-22

Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Vins